Catégorie : Reglementation

GRH00001 – Statut

RH00389 – Barème de rémunération n°113

RH00393 – Emploi des travailleurs handicapés

Accord relatif à l’amélioration de la politique d’aide au logement

PSE RH00955 : Accord sur l’accompagnement des agents victimes d’une agression

RH00144 : Garanties disciplinaires et sanctions

RH00933 Accord aménagement temps de travail en fin de carrière

Signature de l’accord collectif relatif à la mise en place du forfait en jours

RH00385 : Participation aux frais de voyage des agents originaires des Départements Régions d’Outre Mer, des Collectivités d’Outre Mer et autres Territoires d’Outre Mer

RH 00910 : Dispositions pour accompagner la mobilité résultant des mesures d’organisation et d’évolution de l’emploi

RH00677 – Dispositions complémentaires à l’accord d’entreprise

RH0254 : Dispositions applicables au personnel contractuel

RH0930 – Compte épargne temps

RH00143 – Congés du personnel du cadre permanent

RH00131 – Rémunération du personnel du cadre permanent

RH00924 – Dialogue social et continuité du service public

RH00985 – Régime de prévoyance “incapacité, invalidité, décès” au bénéfice du personnel relevant du régime général de la sécurité sociale

RH00986 – Régime de remboursement de “frais de santé” au bénéfice du personnel relevant du régime général de la sécurité sociale

RH00984 – Maintien de salaire du personnel relevant du régime général de la sécurité sociale

RH00662 – Travail à temps partiel

RH00881 – Accord égalité hommes femmes et mixité

RH00926 – Compte Epargne Temps

RH00933 : Accord collectif – Aménagement du temps de travail en fin de carrière

Accord collectif Temps de travail à la SNCF

Signatures UTP-CFDT-CFTC-UNSA le 08-06-2016 des dispositions générales de la CCN

Signatures UTP-CDT-UNSA-CFTC de la convention collective du 23-04-2015

SUD Rail Paris Sud-Est

GRATUIT
VOIR