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Temps partiel pour les agents du titre 1 : Décompte du repos

Certains de nos dirigeants passent leur temps, encore et encore, à chercher la “petite bête”, pour grignoter nos conditions de travail en interprétant les textes réglementaires. Ce qui est le cas pour les VT, les repos des agents à temps partiel.

En 2007, l’inspection du Travail avait tranché, un VT est un repos et doit être considéré comme tel avec la règle pour le titre 1 du 19h00-06h00. Jugement confirmé par la chambre social de la cour d’appel de Metz en janvier 2010.

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